Mentions légales
Description du site
Le site internet www.croizat.com est un site d'informations professionnelles couvrant les domaines du design, de l'architecture et des arts plastiques, il est accessible gratuitement par le réseau internet.
Toutefois, les équipements (ordinateurs, tablettes, téléphones, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès à ce service sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de connexion au réseau Internet. L'internaute fait son affaire personnelle des connaissances nécessaires à l'utilisation d'Internet et à l'accès au site.
Édition et conception
Ce site web www.croizat.com a été édité et conçu, par Olivier Croizat.
Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de 10.000.000 €, immatriculée au RCS Roubaix de Tourcoing, code APE 6202A, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments composant ce site internet sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la Propriété Intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.croizat.com sont la propriété exclusive d'Olivier Croizat, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
Toute autre utilisation du site ou de son contenu est soumise à l'accord préalable d'Olivier Croizat.
Toute reproduction, représentation, adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou d'une partie des éléments du site sans l'accord d'Olivier Croizat, est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code la Propriété Intellectuelle et de nature à engager la responsabilité de son auteur. Tout lien simple ou par hypertexte nécessite le consentement exprès d'Olivier Croizat, et tout lien sans accord préalable devra être retiré sur simple demande.
Données nominatives
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux internautes peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé. Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande de ces derniers. Olivier Croizat s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par les internautes.
Tout internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué en le signalant par mail
en nous contactant via notre page dédiée.
Modification des conditions d'utilisation
Olivier Croizat se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. La dernière version des conditions générales d'utilisation s'impose aux utilisateurs.
Conditions Générales de Vente
Si vous lisez ceci c'est que vous êtes intéressé. Cependant Olivier Croizat travaillant dans divers domaines distincts; allant du design produit, au design d'espace, en passant par le design graphique; nous préférons vous répondre de manière précise, plutôt que de vous induire en erreur avec des conditions générales trop génériques. Pour en savoir plus donc, envoyez-nous simplement un mail
en nous contactant via notre page dédiée, et nous reviendrons vers vous avec de plus amples détails. En effet les C.G.V. divergent d'un client à l'autre, autant sur les conditions de conception, que sur la cession de droits.